Le cabinet d'avocat Simon associés commente une décision de la Cour de cassation portant sur la question de la "preuve de la tierce complicité dans la violation du contrat de franchise" (pourvoi [...] La violation du contrat de franchise peut entraîner non seulement la responsabilité du contractant fautif mais encore celle d’un tiers au contrat, lorsqu’il est établi que ce dernier s’est [...] (Source : cabinet Simon Associés) [...] Lire la suite
Herblay puis Franconville. [...] Dénicher et négocier les meilleurs taux de crédit pour les particuliers, qu’il s’agisse de crédit immobilier, prêt personnel, prêt à la consommation, prêt relais, prêt travaux, rachat de [...] Lire la suite
Premier réseau franchisé de courtiers en crédits, In&Fi Crédits vient d'implanter une quatrième agence à Paris, dans le 12ème arrondissement. [...] Dénicher et négocier les meilleurs taux de crédit pour les particuliers dans tous les domaines, qu’il s’agisse de crédit immobilier, prêt personnel, prêt à la consommation, prêt relais, [...] Lire la suite
Premier réseau national franchisé de courtiers en crédit, In&Fi Crédits ouvre désormais son réseau aux auto-entrepreneurs. [...] Avant d'ouvrir son réseau aux auto-entrepreneurs, In&Fi Crédits a étudié et validé, sur le plan réglementaire, la compatibilité du statut d'auto-entrepreneur avec celui du courtier en [...] Lire la suite
Le bilan de l’exercice 2008-2009 est assez exceptionnel pour l’enseigne, qui comptabilise la création et l’ouverture de 17 nouveaux magasins en Europe. [...] Troc. [...] 17 implantations [...] Sur le territoire françaisWasquehal, Amiens, Laval, Grigny, Orgeval, Libourne, Colmar, St Maximin, St Malo, St Dié, Fécamp, VichyEn EspagneCastillon, VillanovaEn BelgiqueSeraing, Maldegen, Couvin [...] Leader sur le marché [...] Lire la suite
Premier réseau de franchise spécialisé dans les énergies renouvelables, Soleil en Tête vient de refondre son site internet pour le rendre plus interactif. [...] Afin de permettre aux consommateurs de mieux préparer leurs projets d'équipements en énergies renouvelables, Soleil en Tête vient de développer un nouveau site largement tourné vers le conseil. [...] A propos de Soleil en Tête [...] Réseau originaire de la région d'Annecy, en Haute-Savoie, Soleil en Tête est spécialisé dans les énergies renouvelables. [...] Contact Presse [...] Lire la suite
Paris, le 24 septembre 2009. [...] En février 2009, Monceau Fleurs s’était déjà rapproché de Lagardère Services en Allemagne en créant la joint-venture « Happy Deutschland GmbH ». [...] A propos du Groupe Monceau Fleurs [...] Un groupe référentGroupe Monceau Fleurs, qui développe les enseignes MONCEAU FLEURS, HAPPY et RAPID'FLORE, est le leader mondial du retail de la vente de fleurs avec, à ce jour, 426 points de [...] A propos de Lagardère Services [...] Lire la suite
Par un arrêt du 1er juillet 2009, le Conseil d’Etat a apporté des
précisions inédites pour les confusions de patrimoine par
dissolution sans liquidation permettant d’introduire, le [...] Selon l’article 1469 du Code Général des Impôts, en matière de taxe professionnelle, la valeur de certaines immobilisations correspond à leur prix de revient, c’est‐à‐dire à la valeur [...] Contact Presse [...] EnderbyCyril ChassaingTél. [...] Lire la suite
Paris, le 15 septembre 2009. [...] Le cabinet ouvre un bureau au 13 rue Bertrand Geslin à Nantes avec Gaëlle Toussaint-David, avocate, et proposera l’ensemble de ses expertises nationales aux différents acteurs de la région, [...] A propos de Simon Associés [...] Fondé en 1992, Simon Associés est un cabinet d’avocats d’affaires reconnu, regroupant près d’une quarantaine d’avocats et de juristes à Paris, Lyon et Nantes, dont l’activité est [...] Contact Presse [...] Lire la suite
Premier réseau national franchisé de courtiers en crédits avec plus de 120 agences en France, In&Fi Crédits s'implante dans l'Eure (Evreux) et dans la Marne (Reims). [...] Dénicher et négocier les meilleurs taux de crédit pour les particuliers dans tous les domaines, qu’il s’agisse de crédit immobilier, prêt personnel, prêt à la consommation, prêt relais, [...] Infinités CommunicationAdeline SOLOWY : adeline@infinites. [...] In&Fi FranceZA du Bel Air - 3 bis rue Barthélemy Thimonnier - 78120 RambouilletTél. [...] Lire la suite
